Installations de combustion

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Direction de l’économie, de l’énergie et de l’environnement
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Installations de combustion

Les installations de chauffage et de combustion peuvent causer une pollution importante de l’air. Heureusement, les systèmes de chauffage bien entretenus produisent des émissions en quantités limitées.

Installations de combustion alimentées à l’huile ou au gaz

Ce type d’installations est responsable d’environ dix pour cent des émissions d’oxydes d’azote (statistique 2020). Les contrôles officiels des installations de combustion visent à vérifier que les valeurs limites d’émission figurant dans l’ordonnance sur la protection de l’air sont respectées. Si elles ne le sont pas, les propriétaires doivent faire régler, assainir ou mettre à l’arrêt leur installation.

Installations d’une puissance inférieure à un mégawatt

Dans le canton de Berne, les installations de combustion alimentées à l’huile d’une puissance calorifique inférieure à un mégawatt doivent être contrôlées tous les deux ans, et celles alimentées au gaz tous les quatre ans afin de vérifier leur efficacité énergétique. Les personnes chargées des contrôles doivent notamment mesurer les émissions de monoxyde de carbone, d’oxydes d’azote et de suie. 

Installations d’une puissance supérieure à un mégawatt

Les mesures et contrôles des grandes installations de combustion d’une puissance calorifique supérieure à un mégawatt relèvent de la compétence de la section Protection contre les immissions de l'Office de l’environnement et de l'énergie. Les exploitant-e-s de ces installations peuvent confier la réalisation des mesures à des entreprises privées, soumises aux normes de l’Assurance Qualité des Mesures d’Émissions AQME en Suisse (site : www.kvu.ch). Ces installations sont aussi contrôlées, en général tous les deux ans, afin de déterminer leur degré d’efficacité et les quantités rejetées de monoxyde de carbone et d’oxydes d’azote.

Mesures d'émissions AQME

Installations de combustion alimentées au bois

Les installations de combustion alimentées au bois n’ont pas d’impact sur le climat, raison pour laquelle le bois est un combustible de plus en plus prisé. Elles apportent donc une contribution considérable à la mise en œuvre de la Stratégie énergétique du canton de Berne. Toutefois, ces installations rejettent encore de trop grandes quantités de poussières fines et d’autres polluants atmosphériques. Il convient de les utiliser correctement et de les adapter aux standards techniques actuels pour réduire considérablement leurs émissions.

Attention : il est interdit d’incinérer du bois de chauffage inadéquat et des déchets, car cela libère des polluants toxiques tels que des dioxines et des furanes.

Mesures obligatoires pour les petites installations alimentées au bois

Les émissions produites par les installations d’une puissance calorifique inférieure ou égale à 70 kW doivent être mesurées tous les quatre ans. Les exploitant-e-s de chaudières à résidus de bois et de fours de cuisson industriels reçoivent tous les deux ans un rappel concernant l’obligation de mesurer leurs émissions. Les installations qui dépassent les valeurs limites doivent être réglées ou assainies.

Contrôles des combustibles utilisés dans les installations alimentées au bois

Centrales de cogénération

Les centrales de cogénération sont des installations qui produisent à la fois de l’électricité et de la chaleur. Comparées aux chauffages alimentés à l’huile ou au gaz, les centrales de cogénération permettent de valoriser doublement le combustible utilisé. La section Protection contre les immissions de l’Office de l’environnement et de l’énergie s’assure que les valeurs limites d’immission sont respectées. Pour ce faire, elle procède à des mesures ou les fait exécuter par des tiers.

Groupes électrogènes de secours

Les groupes électrogènes de secours sont des générateurs de courant utilisés moins de 50 heures par an. L’autorité (Protection contre les immissions. OEE) définit les valeurs limites d’émission préventives pour les groupes électrogènes de secours conformément à l’ordonnance sur la protection de l’air.

Notice Groupes électrogènes de secours

Installations de méthanisation

Ces installations doivent être contrôlées tous les deux ans pour vérifier qu’elles respectent les valeurs limites d’émission définies dans l’ordonnance sur la protection de l’air. Les mesures portent sur les émissions d’oxydes d’azote et de monoxyde de carbone, et plus rarement sur celles d’ammoniac et de méthane. En présence de gaz de bois, les quantités de poussières sont en général aussi mesurées. Pour cette catégorie d’installations, les mesures sont réalisées par une entreprise spécialisée au bénéfice d’un agrément délivré par l’Assurance Qualité des Mesures d’Émissions AQME en Suisse.

AQ Mesures d'émissions

Les installations de méthanisation peuvent aussi générer des émissions d’odeurs. 

Emissions atmosphériques issues de l’agriculture

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