Vous pourrez télécharger dans la liste ci-dessous diverses instructions (« circulaires ») et aides ainsi que d’autres documents de référence de l’Office des forêts et des dangers naturels.
Circulaires
Les instructions de l’OFDN, également appelées « circulaires », définissent les modalités d’exécution de la législation cantonale sur les forêts. Elles revêtent un caractère contraignant. Les annexes aux circulaires contiennent des descriptions de processus, des marches à suivre et des formulaires.
Tâches cantonales pour forestiers de triage (CI 2.6/1)
- Annexe 1 Modèle de contrat de triage
- Annexe 2 Indicateurs et objectifs de prestations
- Annexe 3 Procès-verbal de l'entretien de triage
- Annexe 4 Récapitulation résultats entretiens de triage
Permis de coupe et martelage (CI 2.6/4)
Autorisation exceptionnelle pour l’incinération de rémanents de coupe en forêt (CI 2.8/2)
- Annexe 1 : formulaire « Projet et demande de contribution »
- Annexe 2 : Estimation des dépenses et décompte avec pièces justificatives
Entretien périodique de dessertes en forêt protectrice (CIRC 3.8/7)
- Annexe 1 : formulaire « Projet et demande de contribution »
- Annexe 2a : Estimation des dépenses et décompte avec pièces justificatives
- Annexe 2b : Modèle de décompte avec pièces justificatives
Mise au gabarit et construction nouvelle de dessertes forestières en forêt protectrice (CIRC 3.8/8)
- Annexe 1a : Modèle de projets de desserte simples
- Annexe 1b : Modèle de devis
- Annexe 2a : Estimation des dépenses et décompte avec pièces justificatives
- Annexe 2b : Modèle de décompte avec pièces justificatives
- Annexe 3 : Guide de travail pour l’élaboration d’un projet
- Annexe 4 : Exigences de la protection de la nature, de la faune sauvage et des oiseaux
- Annexe 5 : Vue d’ensemble des prises de position reçues
- Annexe 6 : Déclaration d’exécution
- Annexe 7 : Normes pour les chemins naturels
- Annexe 8 : Mise au gabarit - enquête préalable
Rajeunissement forestier adapté au climat
- Demande de contribution
- Document-cadre de développement forestier (WERDE)
- Outil des essences
- Explications à l’attention des spécialistes des forêts
- Information pour les propriétaires forestiers
- Clé simplifiée
- Formulaire d’inscription pour les « nouveaux » spécialistes des forêts
- Formulaire de commande
Soins aux jeunes forêts hors forêt protectrice (CI 6.1/6)
Gestion des forêts protectrices (CI 6.1/7)
- Annexe 1 Demande de subvention
- Annexe 2 Aperçu des rôles et des processus
- Annexe 3a Modèle de convention de principe
- Annexe 3b Calcul des coûts et financement
- Annexe 4a Guide pour la planification pluriannuelle
- Annexe 4b Modèle de rapport planification pluriannuelle
Biodiversité en forêt (CI 6.2/2)
- Annexe 1 et 2 Projet simple / Base de projet – mise en réseau
- Annexe 3 Base de projet – Valorisation habitats
- Annexe 4 Aide aux décisions pour les valorisations de lisières en forêt
- Annexe 5 Mesures forestières dans les inventaires de biotopes (en allemand)
- Annexe 6: Projet simple – biodiversité en pâturage boisé
- Annexe 8 Critères de qualité pour la biodiversité en forêt
Protection des forêts (CI 6.4/1)
- Annexe 1 Liste organismes nusibles
- Annexe 2 Lutte contre les bostryches
- Annexe 3 Catalogue mesures et contributions
- Annexe 4 Demande décompte subvention dégâts aux forêts
- Annexe 5 Décomptes protection de la forêt
- Annexe 6 Ordre de protection des forêts
- Annexe 7 Notification de protection des forêts
Utilisation de produits phytosanitaires (CI 6.6/1)
- Annexe 1 Autorisation d'utilisation
- Annexe 2 Procédures et restrictions
- Notice produits phytosanitaires en forêt
Expertise de l'influence du gibier (CI 6.8/8)
- Annexe 1: Formulaire Expertise de l'influence du gibier
- Annexe 2: Détermination du but sylvicole dans la zone de contrôle
- Annexe 3: Guide pas-à-pas
- Annexe 4: Ecogrammes Clé simplifiée des stations
Remise produits prévention des dégâts du gibier (CI 6.8/9)
Notice Dessouchage
Notice Sylviculture dans les zones à risque de glissement de terrain
Informations sur les types de station pour la biodiversité en forêt
Notices
Protection des eaux souterraines :
- Indemnisation pour les zones de protection des eaux souterraines (en allemand)
- Convention-modèle « Indemnisation dans les zones de protection des eaux souterraines en forêt » (en allemand)
Entretien des forêts le long des routes :
Promotion des espèces dans le cadre de la gestion des forêts :
Utilisation des produits phytosanitaires en forêt :