Le Modèle pour les gros consommateurs

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Le Modèle pour les gros consommateurs (MGC) offre aux entreprises trois possibilités de mise en œuvre. Les entreprises choisissent elles-mêmes la solution qui leur convient le mieux.

Les trois modèles en bref :

La convention d’objectifs universelle (COU) est conclue avec l’Agence de l’énergie pour l’économie (AEnEC) ou l’Agence Cleantech Suisse (act).

La COU est la seule des trois solutions à satisfaire aux prescriptions de la loi cantonale sur l’énergie et aux exigences de la loi fédérale sur le CO₂. Elle est donc idéale pour les entreprises ayant une consommation d’énergie élevée.

• Notice Convention d’objectifs universelle (COU)
• Directive Conventions d’objectifs conclues avec la Confédération et visant l’amélioration de l’efficacité énergétique et la réduction des émissions de CO₂, OFEN

La convention d’objectifs cantonale (COC) est conclue avec la Direction de l’économie, de l’énergie et de l’environnement du canton de Berne. La COC est similaire à la COU, mais n’est valable que sur le territoire cantonal.

Date limite d’envoi : 31 mai de l’année suivante. 

• Notice Convention d’objectifs cantonale (COC)
• Monitoring COC, Outil pour le monitoring annuel, Office de l’environnement et de l’énergie (OEE)
• Outil COC, Instrument pour établir la convention d’objectifs cantonale
• Outil COC – Guide

L’analyse de la consommation d’énergie (ACE) définit des objectifs d’efficacité sur la base de potentiels économiques individuels. Les mesures permettant d’atteindre les objectifs peuvent être choisies librement et ainsi intégrées de manière optimale aux processus d’exploitation et aux cycles de rénovation des bâtiments et des installations. Ce modèle convient aux gros consommateurs dont les processus sont simples et peu nombreux.

Date limite d’envoi : 31 mars de l’année suivante.

• Notice Analyse de la consommation d’énergie (ACE)
• Formulaire Analyse de la consommation d’énergie (ACE), CDEn
• Outil ACE, Guide et confirmation de mise en œuvre des mesures, CDEn

Analyse de la consommation d’énergie (ACE) pour les stations d’épuration des eaux usées :

Formulaire spécial pour les grosses stations d’épuration des eaux usées, STEP