Logo Kanton Bern / Canton de BerneDirection de l’économie, de l’énergie et de l’environnement

Eviter l’érosion

Lorsque le vent et l’eau occasionnent des pertes de terre, on parle d’érosion. L’érosion des sols est souvent due aux méthodes de travail de la terre ou au phénomène de tassement du sol.

Il faut éviter autant que possible l’érosion des sols. Le canton de Berne compte sur la responsabilité individuelle et sur les déclarations spontanées des agriculteurs et agricultrices. Les contrôles dans ce contexte sont effectués en fonction des risques.

Responsabilité individuelle des agriculteurs et agricultrices

Marche à suivre

  • Identifier et évaluer les zones à risque
    Carte des risques d’érosion
  • Agir en développant des stratégies et en prenant des mesures
  • Documenter les observations en les inscrivant dans le carnet des champs ou tout autre support reconnu officiellement.

Déclarations spontanées pour les agriculteurs et agricultrices

Marche à suivre

  • Signaler au service spécialisé Sols les pertes de terres (> 2 – 4 t/ha), tél. +41 31 636 49 00, courriel
  • Le service détermine ensuite si l’érosion a des causes naturelles, infrastructurelles ou liées aux techniques d’exploitation.

Lorsque l’érosion est due aux techniques d’exploitation :

  1. Il relève de la responsabilité de l’agriculteur ou de l’agricultrice de mettre en œuvre des mesures pour faire cesser l’érosion. Si des phénomènes d’érosion sont constatés à plusieurs reprises, les paiements directs risquent d’être réduits.
  2. L’agriculteur ou l’agricultrice établit un plan de mesures (éventuellement avec le soutien des personnes chargées de la vulgarisation) à faire approuver par le service spécialisé Sols.
    Si l’érosion persiste, les mesures doivent être adaptées mais les paiements directs ne sont pas réduits.
Remarques :
  • Les signalements d’érosion par des tiers sont suivis de contrôles. Dans ces cas-là, on considère que la responsabilité individuelle et l’obligation d’effectuer une déclaration spontanée n’ont pas été assumées.
  • Les coûts liés aux prestations de vulgarisation et à l’établissement de plans de mesures sont pris en charge si l’agriculteur ou l’agricultrice assume dûment sa responsabilité individuelle et effectue une déclaration spontanée.

Informations complémentaires

  • Formulaire Déclaration spontanée érosion

  • Brochure érosion

  • Erosion du sol en zone d'estivage

  • Ordonnance sur les atteintes portées aux sols (OSol)

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